INFORMATIONS GENERALES

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NODULE MULTIMEDIA
12, rue Ampère
BP 267
Centre CEMOI - BP 267
38016 Grenoble cedex 01 (France)
SARL au capital de 10 000 €
RCS Grenoble n° 419 453 824
Directeur de publication : Emmanuel Bertrand
Hébergement : INTERNET-FR SA - Immeuble Odyssée - 2/12, chemin des Femmes - 91886 Massy Cedex

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

INTRODUCTION

En accédant et en navigant sur ce site présenté par NODULE MULTIMEDIA (ci-après désigné : Nodule), vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accédant au site nodule.com, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C'est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo … qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de Nodule. De même vous vous interdisez également d'introduire des données, images, photos … sur le site de Nodule qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos … figurant sur le site et par quelques procédés que ce soit. Le non respect de l'un de ces droits d'auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l'article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.
Vous avez la possibilité de copier des articles publiés sur notre site nodule.com dans certains cas limitativement prévus : l'usage à but non lucratif et/ou informationnel. Prenez le soin de citer vos sources et le nom de l'auteur s'il est indiqué.

RESPONSABILITE

Nodule ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d'un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes.

Les éventuels liens hypertextes présents sur le site nodule.com et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de Nodule. En effet la société ne peut contrôler les sites et sources externes notamment les informations, publicités …
La mise en place d'un lien hypertexte vers une page du site www.nodule.com nécessite une demande d'autorisation écrite préalable à l'adresse suivante : NODULE MULTIMEDIA S.A.R.L, 12, rue Ampère, Centre C.E.M.O.I BP 267, 38016 Grenoble cedex 01.

Nodule, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenu comme responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci. La société s'engage a procéder à une corrections dans les plus brefs délais dès la constatation de toute erreur.
Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : nodule@nodule.com.

GESTION DES MOTS DE PASSE ET CODES D'ACCES

En cas d'accès au service hotline, vous disposez d'un identifiant et d'un mot de passe qui vous a été envoyé par courrier électronique par Nodule. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de ces données et de toutes actions qui pourront être faites sous votre identifiant et/ou avec votre mot de passe. Vous vous engagez à informer Nodule de toute utilisation non autorisée de identifiant et/ou de votre mot de passe et de vous déconnecter à l'issue de chaque utilisation. La société ne saurait être tenue responsable en cas de non respect de ces obligations.

CONFIDENTIALITE DES INFORMATIONS TRANSMISES

Les messages transmis à Nodule par l'intermédiaire du réseau Internet peuvent être interceptés sur ledit réseau. Jusqu'à ce qu'ils parviennent sur le site Nodule, leur confidentialité ne peut être garantie. Il est donc recommandé aux visiteurs du site Nodule de s'assurer de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques reçus par ce site peut être falsifiée. Par conséquent, les visiteurs qui souhaitent communiquer à Nodule de telles informations devront impérativement utiliser la voie postale.

Les informations que vous nous communiquez par e-mail ou par formulaire, sont enregistrées exclusivement par Nodule. Nous nous s'engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs du site Nodule pourraient lui fournir à des fins non prévues.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression concernant vos données dans les conditions prévues par art 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez vous à NODULE MULTIMEDIA S.A.R.L, 12, rue Ampère, Centre CEMOI BP 267, 38016 Grenoble cedex 01.
Les informations ainsi fournies par les internautes seront considérées comme confidentielles et devront être exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le n° 799 101..